Point d’étape sur les travaux du CHSCT

Le CHSCT est un organe de prévention en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail ainsi qu’une instance représentative du personnel. En tant que tel, le CHSCT a vocation à communiquer auprès des personnels et des usagers.ères de l’UPEC. L’instance doit être connue et son action visible pour pouvoir assurer la conduite de ses missions et contribuer efficacement à l’amélioration des conditions de travail des personnels et des conditions d’étude des étudiant.e.s de l’UPEC.

Le CHSCT de l’UPEC

Amandine Miguel, chargée de communication au sein de la Direction de la communication de l’UPEC, est secrétaire du CHSCT depuis décembre 2017, aux côtés du secrétaire adjoint Aurélien Hazan, maître de conférences à l’IUT de Sénart-Fontainebleau. Le CHSCT de l’UPEC se compose de 18 représentant.e.s du personnel et des représentant.e.s de l’administration.

> Télécharger la liste des représentant.e.s du personnel membres du CHSCT et leurs contacts
> Consulter l’Arrêté nomination du CHSCT

Le CHSCT assure le dialogue social dans les domaines de la sécurité, de l’hygiène et des conditions de travail. Il réalise aussi des visites dans les lieux de travail et peut être amené à conduire des enquêtes.

Des missions de veille et d’investigations

Les visites
Depuis la rentrée de septembre 2017, le CHSCT a réalisé 2 des 3 visites prévues dans son planning de visites : l’ESPE de Livry-Gargan, en date du 16 novembre 2017 et la Direction des ressources humaines, le 18 janvier 2018. La prochaine visite est programmée à la Maison de la Santé, le 29 mai 2018.

Lors de ses visites, le CHSCT s’assure de l’application des textes, de la réalisation des vérifications périodiques et du respect des règles de sécurité. C’est aussi un moment privilégié pour s’entretenir avec les personnels de l’UPEC concernant leurs conditions de travail. A l’issue de la visite, le CHSCT élabore un rapport de visite comprenant un compte-rendu et des préconisations visant à améliorer les conditions de travail des membres du personnel et les conditions d’étude des étudiant.e.s. Le rapport fait ensuite l’objet d’un débat lors d’une réunion du CHSCT, en particulier pour ce qui concerne les sujets devant faire l’objet d’interventions spécifiques ou de suivis particuliers.

L’application de la réglementation
Le CHSCT est consulté sur le document unique d’évaluation des risques professionnels et sur les différents registres obligatoires.
Il étudie de ce fait les mentions portées aux registres de santé et de sécurité lors de chaque séance.

L’instance a été saisie sur le programme annuel d’actions de prévention 2017-2018 (en novembre 2017) et travaille sur le rapport annuel du bilan de la santé et de la sécurité à l’UPEC.
Le CHSCT est également appelé à être saisi en cas de danger grave et imminent.

Des missions liées à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail

Le CHSCT réalise des enquêtes en cas d’accidents ou de maladies professionnelles.

L’instance est amenée à faire des propositions sur les risques professionnels (comprenant le domaine du harcèlement moral et sexuel) ainsi que sur les conditions de travail. Elle élabore des propositions en matière de promotion et de mise en œuvre des actions de prévention.
En 2013, le CHSCT a demandé la réalisation d’une étude sur les risques psychosociaux à l’UPEC. Cette étude a débuté depuis le printemps 2017, avec la diffusion d’un questionnaire auprès de l’ensemble des membres du personnel de l’UPEC. Depuis mars 2018, nous sommes dans sa phase qualitative avec l’organisation d’entretiens. Les résultats de l’étude permettront de définir des axes pour préciser la politique de prévention de l’université et définir un plan d’action des risques psychosociaux à l’UPEC.

Ces mission peuvent en outre concerner la situation de membres du personnel (comme favoriser l'accès des femmes à tous les emplois, ou encore la mise, remise ou le maintien au travail des travailleurs.euses en situation d’handicap) et des catégories de risques particuliers (tels que l’incidence de travaux dans les bâtiments sur les conditions de travail des agents : nuisances sonores, poussières, etc.).
Cette année deux chantiers supplémentaires ont été ouverts à l’initiative des représentant.e.s du personnel au CHSCT : l’optimisation du fonctionnement de l’instance et de sa communication. Ces projets ont pour but d’améliorer le travail du CHSCT, de faire connaitre davantage son rôle et d’assurer une meilleure diffusion de ses actions au sein de l’université.