- Télécharger en PDF
-
Partager cette page
- Télécharger en PDF
Circuit des conventions signées
Afin d'accompagner les personnels dans la prise en main du progiciel Contrathèque, une série de tutoriels vidéo est désormais disponible sur la plateforme POD.
L’UPEC a opté pour renforcer le pilotage de la contractualisation et garantir la traçabilité des conventions tout au long de leur cycle de vie. Aussi les entités utilisent le progiciel Contrathèque pour le pilotage et la gestion de leurs conventions.
Les éléments ci-dessous sont mis à votre disposition afin de mieux appréhender le "dispositif des conventions signées et approuvées par le Président" et respecter les dispositions internes qui en découlent.
Afin de vous accompagner au mieux dans la prise en main du progiciel Contrathèque, une série de tutoriels en vidéo est disponible sur la plateforme POD.
Consultez les vidéos
Dispositif des conventions signées et approuvées par le Président
- Bordereau (.docx)
- Note de circuit des conventions du président (.pdf)
- Logigramme (.pdf)
Modèles de contrats par typologie
- Accord cadre de partenariat (.docx)
- Contrat de cession de droit (.docx)
- Convention d'occupation précaire du domaine public de l'université (.docx)
Base documentaire dédiée
- Télécharger en PDF
-
Partager cette page
- Télécharger en PDF