- Télécharger en PDF
-
Partager cette page
- Télécharger en PDF
Circuit des conventions signées
Afin d'accompagner les personnels dans la prise en main du progiciel Contrathèque, une série de tutoriels vidéo est désormais disponible sur la plateforme POD.
À l’UPEC, afin de garantir la traçabilité des contrats de recherche et des conventions tout au long de leur cycle de vie, les entités ont recours à l’utilisation du progiciel Contrathèque pour le pilotage des contrats de recherche et la gestion des conventions.
Les éléments ci-dessous sont mis à votre disposition afin de mieux appréhender le "dispositif des conventions signées et approuvées par le Président" et respecter les dispositions internes qui en découlent.
Afin de vous accompagner au mieux dans la prise en main du progiciel Contrathèque, une série de tutoriels en vidéo est disponible sur la plateforme POD.
Consultez les vidéos
Dispositif des conventions signées et approuvées par le Président
- Bordereau (.docx)
- Note de circuit des conventions du président (.pdf)
- Logigramme (.pdf)
Modèles de contrats par typologie
- Accord cadre de partenariat (.docx)
- Contrat de cession de droit (.docx)
- Convention d'occupation précaire du domaine public de l'université (.docx)
Base documentaire dédiée
- Télécharger en PDF
-
Partager cette page
- Télécharger en PDF